Le conseil d’école

1 – Le conseil d’école : composition et compétences

•  un memento pour avoir toujours le texte à disposition et y faire référence si besoin pendant un conseil d’école
• un organigramme pouvant être distribué en début du premier conseil d‘école pour poser le cadre des échanges à venir.
• DDEN : un rôle méconnu : une infographie / un mail pour contacter les DDEN de l’AIN

Rappels

Ne sont pas éligibles pour être représentants des parents d’élèves : le directeur de l’école, les maîtres qui y sont affectés ou y exerçant, les personnels chargés des fonctions de psychologue scolaire et de rééducateur, le médecin chargé du contrôle médical scolaire et l’assistante sociale, l’infirmière scolaire ainsi que les agents spécialisés des écoles maternelles, exerçant à l’école.

1^er conseil d’école : La réglementation prévoit, depuis la rentrée 2019, que le 1^er conseil d’école se réunisse obligatoirement dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections.

2 – Contenus des différents conseils d’école

 Préambule 

Au préalable pour une meilleure compréhension, un document d’aide à l’interprétation des textes vous facilitera la lecture avant la mise en œuvre.

Les questions des parents élus n’apparaissent pas dans une rubrique « Questions des parents » mais sont systématiquement incluses dans une thématique qui permet d’apporter un maximum d’informations étayant les décisions prises ou permettant d’objectiver les décisions à prendre

Exemple :

Les parents d’élèves de CP se disent inquiets quant à la sécurité de leur enfant à la sortie des classes : à insérer dans une rubrique « Fonctionnement de l’école : règles d’entrée et de sorties : cadre réglementaire et modalités de mise en œuvre dans l’école »

3 – Communication avec les parents délégués

 Des relations sereines construites avec les parents d’élèves délégués dépend le climat d’échanges constructifs des conseils d’école.

Conseils pour construire ces relations sereines et impliquer les parents dans leur rôle de délégués :

• Proposer, en amont du premier conseil d’école, une rencontre «  directeur/parents élus » pour clarifier les attendus du rôle de parent d’élève délégué :
• Accueillir : mot de bienvenue / tour de table pour présentation individuelle / remise du livret d’accueil de l’école …
•  Expliciter :
  
  • • le rôle du parent délégué, remettre ou mettre à disposition (espace parent numérique par exemple) les documents les concernant :
    • La mallette des parents
    • Décret n°2006-935 du 28 juillet 2006 relatif aux parents d’élèves, aux associations de parents d’élèves et aux représentants des parents d’élèves
  • les attributions du conseil d’école (C’est l’occasion de rappeler que toute question traitant d’un sujet personnel ou d’un cas particulier ne pourra faire l’objet de discussions pendant un conseil d’école) 

• Définir les modalités de communication en amont et en aval du conseil d’école :
• Choix des dates et horaires des futurs conseils d’école pour favoriser la présence maximum de parents d’élèves délégués
• Modalités de la communication directeur.trice / parents d’élèves délégués (un ou deux parents référents par exemple)
• Modalités de recueil des questionnements des parents pour les insérer dans les différentes rubriques traitées lors des différents conseils (une rencontre préalable avec quelques parents en amont du conseil d’école pour déterminer l’ordre du jour permet de supprimer tout objet qui ne peut être traité en conseil d’école ou doit être reporté car un approfondissement de la question semble préférable (sujet sensible par exemple))  Cf. Préambule
• Modalités de rédaction du Procès-Verbal du conseil d’école
  Exemple : rédaction co conjointe, relecture avant diffusion

4 – Communication avec les Élus

Des relations sereines construites avec élus dépend le climat d’échanges constructifs des conseils d’école.

 Conseils pour construire ces relations sereines avec les représentants de la mairie

• Demander une audience au maire et à son adjoint pour définir les modalités de fonctionnement du conseil d’école.
• S’assurer de la disponibilité des élus sur les dates proposées.
• Valider l’ordre du jour, avec les élus, avant envoi à tous les participants.
• Informer les élus des inquiétudes des parents sur un sujet particulier dont le traitement relève de la mairie.
• Valoriser ce qui a été fait dans le cadre du suivi des travaux demandés, justifier les demandes (pour les élèves et non pour le confort des enseignants !).

5 – Documents institutionnels

• Invitation aux conseils d’école

• • Modèle de courrier dans ONDE : un courrier type par catégorie (parents / IEN / équipe enseignante / DDEN …)
• Procès-Verbal

• • Le Procès-verbal a pour objectif d’informer objectivement des sujets traités (il ne fait pas état de tous les échanges). En cas de désaccord, il fait apparaître clairement le positionnement de chacune des parties.

• • Il est envoyé à :  

• • • L’IEN de la circonscription,
    • tous les membres du conseil (présents, excusés, absents)
    • diffusé à tous les parents d’élèves : affichage + diffusion numérique
    • ou dépôt sur un espace partagé  puis archivé à l’école.

• • Il peut être pré rédigé lors de la préparation pour ce qui concerne les informations factuelles.

6 – Conduite de réunion

 Le directeur préside, c’est donc lui qui ouvre et clôt la séance.

Il est garant des propos échangés dans le respect de l’institution et des personnes.

Le directeur est garant du cadre réglementaire :

• Horaires respectés
• Gestion du temps de parole de chacun
• Contenus adaptés aux compétences du conseil d’école

Conseils d’animation

• Certains sujets peuvent être présentés par des enseignants, un membre du conseil un invité

• • Veillez à le préparer en amont   Exemples : conseil de maître dédié à la préparation du conseil d’école) / rencontre avec la personne invitée …

• La prise de notes École peut être partagée : un sujet, un enseignant
• Les photos, vidéos de temps de classe apportent du concret toujours bien apprécié.
• Des documents papier ou numérisés peuvent accompagner les échanges.

7 – Cas particulier des rythmes scolaires

Le conseil d’école ne donne qu’un avis, il ne prend aucune décision.

• se reporter à la ressource Eduscol : Les compétences en matière d’organisation du temps scolaire

Si les différentes parties (Ecole / Mairie / Parents d’élèves / DDEN) ne parviennent pas à un accord, le compte-rendu fera apparaître tous les avis et/ou vote

•  un exemple de tableau récapitulatif

8 –  Cas particulier des fournitures scolaires

La liste des fournitures scolaires est un sujet sensible.

Son contenu doit être arrêtée en conseil d’école.

Le directeur d’école communique aux parents d’élèves les modalités d’élaboration de la liste des fournitures scolaires en amont de la réunion du conseil d’école afin de leur permettre de faire des observations ou des suggestions.