Conseils des maîtres, conseils de maîtres de cycle

A – Les conseils de maîtres

1 – Les textes officiels

• Conseil des maîtres : articles D.411-7 du code de l’éducation et D. 321-6 du code de l’éducation

2 – Composition

Dans chaque école, le conseil des maîtres de l’école est composé :

• du directeur, président ;
• de l’ensemble des maîtres affectés à l’école ;
• des maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil ;
• des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école.

3 – Modalités de fonctionnement

 Le conseil des maîtres de l’école se réunit au moins une fois par trimestre en dehors de l’horaire d’enseignement dû aux élèves et chaque fois que le directeur le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.

4 – Compétences

 Il donne son avis sur :

• l’organisation du service qui est ensuite arrêtée par le directeur de l’école,
• tous les problèmes concernant la vie de l’école.

Au terme de l’année, il se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève, en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle.

Article D312-17

Les enseignements de langues vivantes étrangères peuvent être dispensés en groupes de compétences, indépendamment des classes ou divisions. Les principes de constitution de ces groupes sont adoptés par le conseil d’école sur proposition du conseil des maîtres, dans le cadre du projet d’école.

5 – Attributions

 Le conseil de maîtres :

• Participe à l’élaboration et à la rédaction du projet d’école sous la coordination du directeur, l’actualise à partir d’une démarche cohérente, définit des indicateurs pertinents pour l’évaluation et la régulation du projet.
• Donne son avis sur l’organisation du service arrêté ensuite par le Directeur (entrées et sorties, récréations, planning des salles polyvalentes…).
• Élabore le règlement intérieur à ratifier en conseil d’école et prépare les conseils d’école.
• Donne son avis sur l’organisation pédagogique et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
• Établit les relations avec les associations complémentaires : OCCE, USEP…
• Développe et donne son avis sur l’organisation des sorties pédagogiques avec/ sans nuitées, intervenants extérieurs, manifestations, actions de communication école/familles, …
• Définit la politique d’achats, outils, manuels…

Activités pédagogiques complémentaires 

Le conseil des maîtres étudie les organisations possibles en prenant en compte tous les paramètres des besoins des élèves, activités péri scolaire ou pré scolaires, projet éducatif, projet d’école, transports, temps partiels…

Le conseil des maîtres propose l’organisation générale des APC qui est arrêtée chaque année scolaire par l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription.

Le projet précise :

• L’organisation hebdomadaire des activités ;
• Leur répartition annuelle ;
• Le contenu des activités mises en œuvre.

6 – Communication

Un relevé de conclusions est rédigé, consigné dans un registre et adressé à l’IEN et à tous les membres du conseil de maîtres.

 7 – Rôle du directeur

• Établit le calendrier annuel des réunions
• Préside et anime les réunions
• Consulte ce conseil avant d’arrêter le service des enseignants

B – Les conseils de maîtres de Cycle

1 – Les textes

• Conseil de cycle : articles D.321-14 et D.321-15 code de l’éducation

2 – Composition

Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l’école compétents pour le cycle considéré.

A partir de la rentrée scolaire 2015, les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l’école seront membres du conseil de cycle 3.

3 – Modalités de fonctionnement

Chaque conseil de maîtres de cycle :

• Est convoqué par le directeur
• Est présidé par un membre choisi par le conseil en son sein qui arrête les modalités de concertation
• Fixe les dispositions pédagogiques servant de cadre à son action
• Rédige une note de synthèse destinée au classeur ou dossier de cycle

Lorsqu’une école élémentaire compte moins de trois classes, il revient à l’IEN chargé de la circonscription d’organiser le travail en équipe et la réflexion des maîtres des écoles concernées.

Le directeur d’école veille à la tenue des conseils de cycle et au suivi des décisions prises.

4 – Compétences

Le conseil de maîtres de cycle :

• Élabore la partie pédagogique du projet d’école pour le cycle considéré, en tenant compte du programme d’actions élaboré par le conseil école/collège ;
• Assure le suivi et l’évaluation de sa mise en œuvre ;
• Peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire ;
• Organise régulièrement la concertation sur la progression, les acquis et les besoins de tous les élèves, notamment les élèves à besoins éducatifs particuliers.

5 – Attributions

Le conseil de maîtres de cycle :

• Élabore le projet pédagogique du cycle et veille à sa mise en œuvre
• Évalue le projet pédagogique de cycle en cohérence avec le projet d’école
• Harmonise les objectifs, méthodes, démarches, élabore les programmations de cycle
• Définit l’organisation pédagogique (groupes de besoins, décloisonnement)
• Répertorie et/ou construit des outils didactiques et/ou de suivi
• Fait le point sur la progression de chaque élève dans les apprentissages.
• Analyse les résultats aux évaluations nationales
• Organise l’aide aux élèves à besoins éducatifs particuliers, identifie les réponses adaptées, soutien, différenciation, aide personnalisée, PPRE, liaison avec le RASED, équipe éducative…
• Formule des propositions concernant la progression des élèves intra et inter cycles, les prolongations dans le cycle, …
• Veille aux liaisons favorisant la continuité éducative (liaison GS/CP, cycle 2/cycle 3, cycle 3/collège, école/familles).
• Établit le bilan des compétences de cycle, remplit le livret scolaire

6 – Communication

Un relevé de conclusions est rédigé, archivé dans un registre. Il est consultable sur l’ensemble du parcours scolaire de l’élève.

 7 – Rôle du directeur

• Établit le calendrier annuel des réunions
• Est membre de droit
• Coordonne la mise en œuvre des décisions